AU SENAT
Rapports d'information et rapports législatifs
Session 2014-2015
Rapports d'information :
- Les échos du terrain: six mois de rencontres avec les entrepreneurs
- Rapport d'information numéro 641, fait au nom de la Délégation aux entreprises
- Femmes et santé : les enjeux d'aujourd'hui
- Rapport d'information numéro 592, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Rapports législatifs :
- Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la proposition de directive Paquet "déchets" (COM (2014) 397)
- Rapport numéro 141, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
Session 2015-2016
Rapports d'information :
- Droit du travail : ce dont les entreprises ont besoin
- Rapport d'information numéro 647, fait au nom de la Délégation aux entreprises
Rapports législatifs :
- Proposition de loi visant à instaurer des contrats territoriaux de développement rural
- Rapport numéro 61, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Session 2016-2017
- Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires
- Rapport d'information numéro 615, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Synthèse du rapport
- 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à Lucien NEUWIRTH
- Rapport d'information numéro 487, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes