AU SENAT
Colloque : l’engagement des femmes en outre-mer
Le mercredi 20 février dernier, les délégations aux droits des femmes et aux outre-mer ont organisé au Sénat un colloque intitulé « L’engagement des femmes d’outre-mer » .
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif
Mercredi 6 mars 2019, le Sénat a adopté la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif.
Violences éducatives ordinaires : le Sénat légifère
Ce 6 mars, le Sénat a adopté à une large majorité la proposition de loi déposée par Laurence Rossignol (Oise-PS), visant à abolir les « violences éducatives ordinaires ».
PPL sapeurs-pompiers
Ce mercredi 6 mars 2019, le Sénat a adopté la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers, présentée par M. Patrick KANNER (Socialiste et républicain – Nord) et plusieurs de ses collègues.
Protection des activités agricoles en zone littorale et près des montagnes
Mercredi 6 mars 2019, le Sénat a adopté la proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale.
Représentation des petites communes au sein des conseils communautaires
Le jeudi 24 janvier 2019, le Sénat a adopté en première lecture la proposition de loi de M Jean-Pierre Sueur (PS- Loiret) visant à assurer une plus juste représentation des petites communes au sein des conseils communautaires.